Master 1 mention Droit spécialité Droit privé parcours Contentieux

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Master 1 mention Droit spécialité Droit privé parcours Contentieux

Résumé de la formation

  • Composante:
  • Formation continue
  • Formation initiale
  • Formation à distance: Non

Présentation et Objectifs

Présentation

Le Master Droit et Science politique comprend la spécialité Droit Privé dans laquelle cinq parcours sont proposés. Le parcours Contentieux est plus particulièrement recommandé aux étudiants se destinant, pour les troisième et quatrième semestres, aux différentes spécialités relevant de la sphère judiciaire.

 

Objectifs

En Master 1, connaissances de base de tout juriste à dominante contentieuse, accompagnées des connaissances fondamentales communes (afin de permettre un infléchissement de l’orientation vers un autre Master 2).

 

Organisation

Organisation

La spécialité Droit privé du Master Droit et Science politique présente un tronc commun aux cinq parcours aux deux premiers semestres, facilitant les passerelles et l’accès à des troisièmes semestres variés, à l’Université de Paris 13 ou dans d’autres Universités.

 

Programme

    • M1 contentieux
        • Semestre 1 (30 crédits ECTS)
            • UE FONDAMENTALE (6 crédits ECTS)
                • Droit des sûretés
                • Régimes matrimoniaux
            • UE SPECIALITE 1 (9 crédits ECTS)
                • Droit international privé 1
                • TD Droit des sûretés
                • Procédure civile
            • UE SPECIALITE 2 (9 crédits ECTS)
                • Contentieux fiscal
                • TD Procédure civile
                • Voies d'exécution
            • UE TRANVERSALE (4 crédits ECTS)
                • TD Anglais juridique
                • Option Unité 4

                    1 option(s) au choix parmi 1
                    • Droit des affaires de l'Union européenne
                    • Droit pénal des affaires
                    • Histoire du Droit pénal et de la procédure pénale
            • UE OUVERTURE (2 crédits ECTS)

                1 option(s) au choix parmi 1
                • Droit bancaire
                • Conventions et accords collectifs de travail
                • Contentieux constitutionnel interne
                • Contentieux international économique
                • Le contrat de travail
                • Droit des affaires de l'Union européenne
                • Droit du commerce international
                • Droit fiscal des affaires 1
                • Droit matériel de l'Union européenne
                • Droit pénal des affaires
                • Droit public de l'économie
                • Droit social international et européen
                • Grands problèmes juridiques internationaux
                • Histoire du Droit pénal et de la procédure pénale
                • Histoire des idées politiques
                • Instruments de paiement et de crédit
                • Théories générales de l'Etat
        • Semestre 2 (30 crédits ECTS)
            • UE OUVERTURE (2 crédits ECTS)

                1 option(s) au choix parmi 1
                • Contentieux constitutionnel des droits fondamentaux
                • Comptabilité et Droit comptable
                • Contentieux fiscal européen
                • Droit des biens de l'entreprise
                • Droit fiscal des affaires 2
                • Droit des marchés financiers
                • Droit public européen approfondi
                • Histoire du Droit public
                • Histoire de la justice
                • Droit immobilier
                • Protection européenne des droits fondamentaux
                • Propriété littéraire et artistique
                • Protection sociale
                • La représentation du personnel
                • Science administrative
                • Droit de l'urbanisme
            • UE FONDAMENTALE (6 crédits ECTS)
                • Prévention et traitement des difficultés des entreprises
                • Successions et libéralités
            • UE SPECIALITE 1 (9 crédits ECTS)
                • Droit international privé 2
                • Procédure pénale
                • TD Prévention et traitement des difficultés des entreprises
            • UE SPECIALITE 2 (9 crédits ECTS)
                • Contentieux administratif
                • Contentieux de l'Union européenne
                    • Contentieux de l'union européenne CM
                    • Contentieux de l'union européenne TD
                • TD Procédure pénale
            • UE TRANSVERSALE (4 crédits ECTS)
                • TD Anglais de spécialité
                • Option Unité 9 (2 crédits ECTS)

                    1 option(s) au choix parmi 1
                    • Droit des marchés financiers
                    • Histoire de la justice
                    • Propriété littéraire et artistique
    • Note maxi

Admission

Conditions d'admission

M1 : Accès de droit pour les titulaires de la Licence de Droit.

Accès possible par validation des acquis professionnels (V.A.P.).

Pré-requis nécessaires

Pour le Master 1 : Six premiers semestres d’un parcours juridique ou Licence en Droit (accès de droit) ou tout titre, diplôme ou grade apprécié comme équivalent (notamment grâce à la validation des acquis professionnels et à la validation des acquis de l’expérience ou au titre des dispositions prévues pour les étudiants étrangers).

Droits de scolarité

Droits nationaux pour le Master.

Contacts

Responsable(s)

REIPLINGER Charles

Responsable du Master 1 Droit privé

GRIMALDI Cyril

Responsable du Master 1 Droit privé

Contact(s) administratif(s)

Secrétariat du Master 1 Droit privé

Faculté de Droit Sciences Politiques et Sociales, 99 avenue J.-B. Clément
Bureau H207
93430 Villetaneuse
Tél : 01 49 40 32 92

Email : m1prive.dsps @ univ-paris13.fr

En bref

60 crédits ECTS

Capacité d'accueil 0

Infos pratiques

Lieu(x) de la formation

  • Villetaneuse