Master 2 mention Droit Spécialité Droit européen et international parcours Droit fiscal

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Master 2 mention Droit Spécialité Droit européen et international parcours Droit fiscal

Résumé de la formation

  • Composante:

    Programme

      • MASTER 2 Droit Européen et International - Parcours Fiscal
          • Semestre 3 (30 crédits ECTS)
              • UE 11 Contentieux international et européen (6 crédits ECTS)
              • UE 12 Drt de la Concurrence (6 crédits ECTS)
              • UE 13 Anglais juridique (1 crédits ECTS)
              • UE 14 Initiation Recherche/Vie professionnelle (1 crédits ECTS)
              • UEP 1 Parcours spécialisé en Droit Fiscal (6 crédits ECTS)
                  • Droit comptable et analyse financière (2 crédits ECTS)
                  • Droit fiscal comparé (2 crédits ECTS)
                  • Les Sources du Droit fiscal (2 crédits ECTS)
              • UEP 2 Parcours spécialisé de Droit Fiscal (5 crédits ECTS)
                  • Contrôle et contentieux fiscal (2 crédits ECTS)
                  • Fiscalité des produits financiers (1 crédits ECTS)
                  • TVA intracommunautaire (2 crédits ECTS)
              • UEP 3 Parcours spécialisé de Droit Fiscal (5 crédits ECTS)
                  • Fiscalité des groupes de sociétés (2 crédits ECTS)
                  • Fiscalité du patrimoine privé (1 crédits ECTS)
                  • Optimisation fiscale internationale (2 crédits ECTS)
          • Semestre 4 (30 crédits ECTS)
              • UE 21 Conflits lois de juridictions et d'arbitrage inter. (6 crédits ECTS)
              • UE 22 Echanges et opérations du commerce européen et inter. (6 crédits ECTS)
              • UE 23 Anglais juridique (1 crédits ECTS)
              • UE 24 Initiation Recherche/Vie professionnelle (1 crédits ECTS)
              • UE 25 MEMOIRE (10 crédits ECTS)
              • UEP 4 Parcours spécialisé de Droit Fiscal (6 crédits ECTS)
                  • Application et interprétation des conventions fiscales (3 crédits ECTS)
                  • Politique de lutte contre l' évasion fiscale (3 crédits ECTS)
      • Note maxi

    En bref

    60 crédits ECTS

    Capacité d'accueil 0