Master 1 mention Droit spécialité Droit privé parcours Droit immobilier

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Master 1 mention Droit spécialité Droit privé parcours Droit immobilier

Résumé de la formation

  • Composante:
  • Formation continue
  • Formation initiale
  • Formation à distance: Non

Présentation et Objectifs

Présentation

En Master 1, le parcours Droit Patrimonial et Immobilier est plus particulièrement recommandé aux étudiants se destinant, pour les troisième et quatrième semestres, à la Spécialité Droit Immobilier, parcours indifférencié, du Master Droit privé de Paris 13.

 

Programme

    • M1 Droit patrimonial et i
        • Semestre 1 (30 crédits ECTS)
            • UE FONDAMENTALE (6 crédits ECTS)
                • Droit des sûretés
                • Régimes matrimoniaux
            • UE SPECIALITE 1 (9 crédits ECTS)
                • Droit international privé 1
                • Instruments de paiement et de crédit
                • TD Régimes matrimoniaux
            • UE SPECIALITE 2 (9 crédits ECTS)
                • Droit bancaire
                • TD Droit des sûretés
                • Voies d'exécution
            • UE TRANSVERSALE (4 crédits ECTS)
                • TD Anglais juridique
                • Option unité 4

                    1 option(s) au choix parmi 1
                    • Droit des affaires de l'Union européenne
                    • Droit fiscal des affaires 1
                    • Procedure civile
            • UE OUVERTURE (2 crédits ECTS)

                1 option(s) au choix parmi 1
                • Conventions et accords collectifs de travail
                • Contentieux constitutionnel interne
                • Contentieux fiscal
                • Contentieux international économique
                • Le contrat de travail
                • Droit des affaires de l'Union européenne
                • Droit du commerce international
                • Droit fiscal des affaires 1
                • Droit matériel de l'Union européenne
                • Droit pénal des affaires
                • Droit public de l'économie
                • Droit social international et européen
                • Grands problèmes juridiques internationaux
                • Histoire du Droit pénal et de la procédure pénale
                • Histoire des idées politiques
                • Procédure civile
                • Théories générales de l'Etat
        • Semestre 2 (30 crédits ECTS)
            • UE OUVERTURE (2 crédits ECTS)

                1 option(s) au choix parmi 1
                • Contentieux administratif
                • Contentieux constitutionnel des droits fondamentaux
                • Comptabilité et Droit comptable
                • Contentieux fiscal européen
                • Contentieux de l'Union européenne
                • Droit fiscal des affaires 2
                • Droit des marchés financiers
                • Droit public européen approfondi
                • Histoire du Droit public
                • Histoire de la justice
                • Protection européenne des droits fondamentaux
                • Propriété littéraire et artistique
                • Procédure pénale
                • Protection sociale
                • La représentation du personnel
                • Science administrative
            • UE FONDAMENTALE (6 crédits ECTS)
                • Prévention et traitement des difficultés des entreprises
                • Successions et libéralités
            • UE SPECIALITE 1 (9 crédits ECTS)
                • Droit international privé 2
                • Droit immobilier
                • TD Successions et libéralités
            • UE SPECIALITE 2 (9 crédits ECTS)
                • Droit des biens de l'entreprise
                • TD Prévention et traitement des difficultés des entreprises
                • Droit de l'urbanisme
            • UE TRANSVERSALE (4 crédits ECTS)
                • TD Anglais de spécialité
                • Option unité 9

                    1 option(s) au choix parmi 1
                    • Comptabilité et Droit comptable
                    • Droit fiscal des affaires 2
                    • Droit des marchés financiers
                    • Propriété littéraire et artistique
    • Note maxi

Admission

Conditions d'admission

Six premiers semestres d’un parcours juridique ou Licence en Droit (accès de droit) ou tout titre, diplôme ou grade apprécié comme équivalent (notamment grâce à la validation des acquis professionnels et à la validation des acquis de l’expérience ou au titre des dispositions prévues pour les étudiants étrangers).

 

Contacts

Contact(s) administratif(s)

Secrétariat du Master 1 Droit privé

Faculté de Droit Sciences Politiques et Sociales, 99 avenue J.-B. Clément
Bureau H207
93430 Villetaneuse
Tél : 01 49 40 32 92

Email : m1prive.dsps @ univ-paris13.fr

En bref

60 crédits ECTS

Capacité d'accueil 0

Infos pratiques

Lieu(x) de la formation

  • Villetaneuse