Master 1 mention Droit spécialité Droit privé parcours Contentieux
Résumé de la formation
- Composante:
UFR de droit, sciences politiques et sociales
- Formation continue
- Formation initiale
- Formation à distance: Non
Présentation et Objectifs
Présentation
Le Master Droit et Science politique comprend la spécialité Droit Privé dans laquelle cinq parcours sont proposés. Le parcours Contentieux est plus particulièrement recommandé aux étudiants se destinant, pour les troisième et quatrième semestres, aux différentes spécialités relevant de la sphère judiciaire.
Objectifs
En Master 1, connaissances de base de tout juriste à dominante contentieuse, accompagnées des connaissances fondamentales communes (afin de permettre un infléchissement de l’orientation vers un autre Master 2).
Organisation
Organisation
La spécialité Droit privé du Master Droit et Science politique présente un tronc commun aux cinq parcours aux deux premiers semestres, facilitant les passerelles et l’accès à des troisièmes semestres variés, à l’Université de Paris 13 ou dans d’autres Universités.
Programme
- M1 contentieux
- Semestre 1 (30 crédits ECTS)
- UE FONDAMENTALE (6 crédits ECTS)
- Droit des sûretés
- Régimes matrimoniaux
- UE SPECIALITE 1 (9 crédits ECTS)
- Droit international privé 1
- TD Droit des sûretés
- Procédure civile
- UE SPECIALITE 2 (9 crédits ECTS)
- Contentieux fiscal
- TD Procédure civile
- Voies d'exécution
- UE TRANVERSALE (4 crédits ECTS)
- TD Anglais juridique
- Option Unité 4
- Droit des affaires de l'Union européenne
- Droit pénal des affaires
- Histoire du Droit pénal et de la procédure pénale
1 option(s) au choix parmi 1
- UE OUVERTURE (2 crédits ECTS)
- Droit bancaire
- Conventions et accords collectifs de travail
- Contentieux constitutionnel interne
- Contentieux international économique
- Le contrat de travail
- Droit des affaires de l'Union européenne
- Droit du commerce international
- Droit fiscal des affaires 1
- Droit matériel de l'Union européenne
- Droit pénal des affaires
- Droit public de l'économie
- Droit social international et européen
- Grands problèmes juridiques internationaux
- Histoire du Droit pénal et de la procédure pénale
- Histoire des idées politiques
- Instruments de paiement et de crédit
- Théories générales de l'Etat
1 option(s) au choix parmi 1
- UE FONDAMENTALE (6 crédits ECTS)
- Semestre 2 (30 crédits ECTS)
- UE OUVERTURE (2 crédits ECTS)
- Contentieux constitutionnel des droits fondamentaux
- Comptabilité et Droit comptable
- Contentieux fiscal européen
- Droit des biens de l'entreprise
- Droit fiscal des affaires 2
- Droit des marchés financiers
- Droit public européen approfondi
- Histoire du Droit public
- Histoire de la justice
- Droit immobilier
- Protection européenne des droits fondamentaux
- Propriété littéraire et artistique
- Protection sociale
- La représentation du personnel
- Science administrative
- Droit de l'urbanisme
1 option(s) au choix parmi 1 - UE FONDAMENTALE (6 crédits ECTS)
- Prévention et traitement des difficultés des entreprises
- Successions et libéralités
- UE SPECIALITE 1 (9 crédits ECTS)
- Droit international privé 2
- Procédure pénale
- TD Prévention et traitement des difficultés des entreprises
- UE SPECIALITE 2 (9 crédits ECTS)
- Contentieux administratif
- Contentieux de l'Union européenne
- Contentieux de l'union européenne CM
- Contentieux de l'union européenne TD
- TD Procédure pénale
- UE TRANSVERSALE (4 crédits ECTS)
- TD Anglais de spécialité
- Option Unité 9 (2 crédits ECTS)
- Droit des marchés financiers
- Histoire de la justice
- Propriété littéraire et artistique
1 option(s) au choix parmi 1
- UE OUVERTURE (2 crédits ECTS)
- Semestre 1 (30 crédits ECTS)
- Note maxi
Admission
Conditions d'admission
M1 : Accès de droit pour les titulaires de la Licence de Droit.
Accès possible par validation des acquis professionnels (V.A.P.).
Pré-requis nécessaires
Pour le Master 1 : Six premiers semestres d’un parcours juridique ou Licence en Droit (accès de droit) ou tout titre, diplôme ou grade apprécié comme équivalent (notamment grâce à la validation des acquis professionnels et à la validation des acquis de l’expérience ou au titre des dispositions prévues pour les étudiants étrangers).
Droits de scolarité
Droits nationaux pour le Master.
Contacts
Responsable(s)
Contact(s) administratif(s)
Secrétariat du Master 1 Droit privé
Faculté de Droit Sciences Politiques et Sociales, 99 avenue J.-B. Clément
Bureau H207
93430 Villetaneuse
Tél : 01 49 40 32 92
Email : m1prive.dsps @ univ-paris13.fr
En bref
60 crédits ECTS
Capacité d'accueil 0
Infos pratiques
Lieu(x) de la formation
- Villetaneuse